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Job Fair 2017

La Job Fair 2017, « Carnets de Rendez-vous » : Les professionnels, entreprises et cabinets, rencontreront les étudiants pré-sélectionnés lors d’entretiens individuels, pour des stages ou collaborations futures. Cet événement permet aux étudiants de s’orienter vers le monde professionnel après un an de master en recherche.

 

Le 14 juin 2017 de 13h à 19h, au Centre de la rue Saint-Guillaume, l’Association IP Assas et le Professeur Pierre-Yves Gautier ont organisé les « Carnets de Rendez-vous ». Créée par le Master 2 Propriété littéraire artistique et industrielle en 2008, la Job-Fair est maintenant généralisée à l’ensemble de l’Université.

Il s’agit d’une demi-journée d’entretiens organisée par l’association IP Assas pour les étudiants de la promotion en cours, ainsi que pour les anciens étudiants du Master.

Les participants sélectionnent préalablement les CV des étudiants en vue d’un stage ou d’une collaboration. Lors de cet événement, ces étudiants sont interviewés par les associés ou directeurs juridiques de cabinets et entreprises.

Pour cloturer cette journée les étudiants ont pu profiter d’un cocktail avec les différents intervenants dans les jardins du Centre de la rue Saint-Guillaume.

Etaient présents à la Job Fair 2017 du Master 2 Droit de la propriété littéraire, artistique et industrielle :

Cabinet Dechert LLP

Groupe L’Oréal

Groupe TF1 

Fondation Robert Abdesselam

Groupe Hermès

Groupe AccorHotels

Cabinet August & Debouzy

Cabinet Baker & McKenzie

Cabinet Gide Loyrette Nouel 

Cabinet Linklaters

Cabinet Jones Day

Cabinet Nomos

Cabinet Laude Esquier Champey

Rendez-vous de Cinq Heures : Édition 2017

JANUS, OU LE DOUBLE VISAGE DES SOURCES DU DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les étudiants du Master 2 Droit de la Propriété littéraire, artistique et industrielle de l’Université Panthéon-Assas organisent leurs traditionnels « Rendez-vous de 5 heures ».

Les débats auront lieu les 30, 31 mai et 1er juin, de 17h00 à 19h00, au Centre Vaugirard (391, rue de Vaugirard, 75015 Paris).

Le thème central sera : « Janus, ou le double visage des sources du droit de la propriété intellectuelle », entre protection et affaiblissement des titulaires de droits.

Ces réunions traiteront des évolutions récentes de la propriété intellectuelle sous l’angle de l’ambivalence des sources du droit, entre apparente protection et implicite destruction (marques, liberté de conclure et de juger, extension du monde physique au numérique).

Plusieurs personnalités prestigieuses seront interrogées par les étudiants, selon la coutume : nos parrains, tels L’Oréal, Dechert et TF1 ; des professeurs de droit, MM. Jérôme Passa et Alain Bénabent ; des avocats chevronnés dans chaque spécialité et bien sûr, le directeur du Master, M. le professeur Pierre-Yves Gautier.

Il n’est pas nécessaire de s’inscrire pour assister aux débats. La présence est par ailleurs compté comme de la formation continue pour le Barreau de Paris-EFB

Venez nombreux !

Lien de l’évènement Facebook


PROGRAMME DES RENDEZ-VOUS DE 5H : JANUS OU LE DOUBLE VISAGE DES SOURCES DU DROIT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE

Les trois rendez-vous rechercheront s’il existe un réel équilibre normatif et jurisprudentiel entre la protection des titulaires de droits et les contraintes croissantes qui leur sont infligées.

30 MAI : Janus et le droit de marque

Sous-thème 1 : Réflexion à partir de l’arrêt Longines du 12 Février 2015 (La distinctivité de la marque)

Sous-thème 2 : Les « droits processuels » du contrefacteur

Orateurs :

  • Direction juridique l’Oréal
  • Havard Duclos (Cabinet Laude Esquier Champey)
  • Passa (Professeur, Cabinet Passa Varet Avocats)
  • Canlorbe (Meridian Avocat, Alumni).

31 MAI : Janus et les libertés essentielles

Sous-thème 1 : La liberté de juger

Sous-thème 2 : La liberté de conclure

Orateurs :

  • Direction juridique L’Oréal
  • Cabinet d’avocats Dechert
  • J-A Bénazéraf, Avocat (Cabinet JBLM)
  • Bénabent (Professeur, Avocat au Conseil d’État et à la Cour de cassation)

1er JUIN : Janus et l’extension des concepts anciens au numérique

Sous-thème 1 : Le cloud computing, support immatériel d’exploitation

Sous-thème 2 : Le basculement des oeuvres indisponibles et du prêt numérique

Orateurs :

  • Direction juridique TF1
  • Cabinet d’avocats Dechert
  • Viaris de Lesegno (Cabinet Pierrat, Alumni)
  • Varet (Professeur associé, Cabinet Passa Varet Avocats).

La fin de chaque journée se conclura par un cocktail afin de pouvoir discuter avec les intervenants.

Le compte rendu de la Master Class 2017

Le droit de l’information du public l’emporte sur la vie privée d’un « collaborateur » du Président de la République !

 

 

L’édition 2017 de la Master Class s’est déroulée lundi 13 mars sous la présidence de Madame Annabelle Philippe (Procureur près la chambre de la presse du Tribunal de Grande Instance de Paris), assistée de deux conseillers assesseurs, Alumni : Maîtres Marie-Hélène Fabiani (Cabinet Fabiani) et Armelle Fourlon (Cabinet Fourlon).

Construit sur le modèle d’un pre-trial américain, l’exercice consiste à jouer le procès d’une affaire   réelle et permet au public – à l’instar des panels outre-atlantique – de construire le délibéré avec la Cour. Co-organisé par l’association IP Assas et l’IEJ Pierre Raynaud, ce rendez-vous est désormais un des incontournable de la vie étudiante de l’université.
L’affaire discutée opposait l’avocat du demandeur, Maître Sylvain Naillat (Cabinet NomoS), à Manuel Chapalain et Nicolas Brillatz, conseils de la défenderesse et tous deux étudiants du Master PLAI dirigé par le Professeur Pierre-Yves Gautier qui avait pour l’occasion revêtu le costume d’Avocat Général.

Cette année, l’affaire portait sur l’appel interjeté par le coiffeur du Président de la République à l’encontre d’une ordonnance de référé rendue à l’été 2016 par le Tribunal de Grande Instance de Nanterre dans une affaire l’opposant à la société Mondadori magazines France éditrice du site internet CloserMag.


En première instance le demandeur s’est vu débouter de ses demandes, formulées au visa des articles 9 du Code civil et 8 de la Convention Européenne des Droits de l’Homme, tendant à la condamnation de la défenderesse pour violation de sa vie privée du fait de la parution sur le site internet CloserMag d’un article intitulé « Le coiffeur de V. Trierweiller et F. Hollande payé 8.000 euros par mois ».

Les débats ouverts, l’avocat de l’appelant a insisté sur les informations concernant son client, communiquées à travers l’article litigieux (son nom, prénom, métier et salaire) ainsi que le caractère dénigrant des commentaires les accompagnant. S’appuyant sur un arrêt rendu par la CEDH dans une affaire Prisma Press c/ France, Me Naillat a avancé que contrairement à ce qu’avait pu retenir le Tribunal en première instance, une société éditrice de magazines dits « people » ne pouvait pas prétendre contribuer à un quelconque débat d’intérêt général. L’avocat de l’appelant a par ailleurs précisé que la publication du nom et prénom de son client ne participait nullement à un tel débat et que le seul élément d’intérêt général en l’espèce résidait dans les sommes engagées au titre des frais de représentation du Président.

En outre, le conseil de l’appelant a rappelé que la méthode adoptée par la CEDH aux fins de trouver un juste équilibre entre les différents droits fondamentaux en présence reposait sur six critères distincts. Me Naillat a précisé que l’intérêt général n’était qu’un seul d’entre eux et que les autres critères faisaient défaut dans cette affaire. Après avoir indiqué que le demandeur avait dû fermer son salon de coiffure et que sa femme avait été contrainte de changer de nom, il a demandé à la Cour d’infirmer l’ordonnance de référé et de condamner la société défenderesse à verser à son client la somme de 80.000 euros à titre de provision sur dommages et intérêts. Il a également sollicité la publication d’un communiqué judiciaire sur le site internet en cause.

Le premier avocat de la défense (Nicolas Brillatz) a argué de l’absence de contestation sérieuse à l’encontre de l’ordonnance de référé du fait d’une mauvaise qualification juridique des faits. Il a en effet souligné que l’avocat de l’appelant lui-même actait du caractère erroné de la rémunération avancée dans l’article et que l’action intentée aurait ainsi dû l’être sur le fondement de la diffamation. Nicolas Brillatz a également insisté sur la nécessité de prendre en compte le statut particulier du client de l’appelant pour justifier une éventuelle atteinte à sa vie privée dont par ailleurs le demandeur ne rapportait, selon lui, pas la preuve de la gravité.

Le second avocat de la défense (Manuel Chapalain) a quant à lui insisté sur le caractère d’intérêt public des informations présentées dans l’article et le nécessaire degré de souplesse dans l’appréciation de l’atteinte à la vie privée qui en découlait. Il a notamment mis l’accent sur l’intérêt tout particulier du public pour de telles informations dans un contexte de maitrise budgétaire et d’aspiration de l’électorat à davantage de moralité et de transparence dans la vie politique. Manuel Chapalain a par la suite érigé le principe d’égalité comme garant d’un traitement égal de l’ensemble des titres de presse, et ce, indépendamment de leur ligne éditoriale. A l’aide de la jurisprudence, il a également contesté la mesure de publication judiciaire sollicitée.

Les plaidoiries étaient particulièrement documentées, les candidats ont utilisé des manuels de droit des personnes, droit de la presse, procédure civile et droits fondamentaux.

Le Professeur Gautier a mis en exergue la seule question de droit qui se posait dans cette affaire aux yeux du Ministère public : le salaire d’une personne fait-il ou non partie de sa vie privée ? Il a  rappelé une affaire aux faits similaires opposant Jacques Calvet, alors Président du groupe PSA, au journal Le Canard Enchaîné. L’Avocat Général a toutefois souligné qu’en l’espèce, et contrairement à cette précédente affaire, la personnalité concernée n’était pas connue du public antérieurement à la publication litigieuse. Il s’est appuyé sur 8 arrêts rendus en 2016 par la 1ère chambre civile de la Cour de cassation pour en venir à la solution suivante : si le salaire d’une personnalité non publique relève bien de sa vie privée, celle-ci tend à disparaître au profit de l’information du public lorsque la publication litigieuse s’inscrit dans une polémique en lien avec l’actualité.
Le Professeur Gautier a également abordé la question du fondement de l’action. Après avoir conclu à l’absence de violation de la vie privée du demandeur, il a écarté la diffamation considérant qu’une telle action nécessitait une certaine gravité dans l’atteinte à l’honneur de la personne qui faisait défaut en l’espèce. L’Avocat Général a indiqué la possibilité de réparer le dommage subi par le demandeur sur le terrain de la responsabilité civile extracontractuelle (article 1240 du Code civil). Il a ainsi suggéré à la Cour de rabattre la clôture aux fins de soulever d’office ce moyen (art. 12 CPC) et de renvoyer les parties à conclure.

A l’issue des réquisitions du Professeur Gautier, la Présidente a clôturé les débats et demandé aux avocats de se retirer, de manière à laisser place au délibéré qui s’est tenu sous forme de débat entre le public et la Cour. A l’occasion de cette riche discussion, l’amphi (nombreux, toutes années confondues) s’est interrogé sur la suggestion de l’Avocat Général, et notamment sur la caractérisation de la faute sur le terrain de la responsabilité civile extracontractuelle, avant d’écarter cette solution. Le public s’est également posé la question de l’incidence de la qualité du client de l’appelant dans la caractérisation de l’atteinte à la vie privée. Enfin, la Cour a déploré le manque d’éléments probants quant à l’ampleur du dommage subi et écarté les éléments tirés de celui causé à sa femme non partie à l’action – rappelant ainsi le caractère personnel du préjudice réparable.

Après un vote du public et de la Cour, il a été décidé de confirmer l’ordonnance de référé.

Anatole de Chantérac, étudiant de la promotion Janus

Les parrains de notre promotion 2016-2017 à l’honneur !

Découvrez les entreprises, le prestigieux cabinet et la fondation que nous avons l’honneur de compter parmi les parrains de notre promotion 2016-2017.

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Visite TF1 2017

Vendredi 24 février, la Promotion Janus a été accueillie dans les locaux du Groupe TF1 pour une visite et un entretien avec les représentants des différentes carrières juridiques qu’offre le groupe.

 

Les étudiants ont ainsi pu visiter les plateaux de la chaîne et découvrir le show room dans lequel sont exposées les nouvelles technologies que TF1 s’apprête à exploiter, avant d’être reçus par les juristes de la Direction de la programmation des flux et de la filière Cinéma d’animation.

Ils ont alors pu découvrir les différentes fonctions des diverses filiales de la chaîne et les enjeux de propriété intellectuelle auxquels elles sont confrontées. Cela a été l’occasion de revenir sur les différentes carrières ouvertes aux juristes d’entreprise, notamment dans un groupe aussi diversifié que le groupe TF1. Sébastien Frapier, directeur des affaires juridiques, est finalement venu dispenser ses conseils lors d’un entretien privilégié et dynamique !

La Master Class revient en 2017 !

Comme le veut la tradition, la Master Class, co-organisée par  l’IEJ Pierre Raynaud et l’association IpAssas se déroulera cette fois encore au Centre Assas. Celle-ci aura lieu le Lundi 13 Mars, à 18h30 en Amphithéâtre IV. Professionnels et étudiants s’affronteront lors d’un procès fictif traitant d’une affaire réelle, sur le modèle des moot court. 

Cette année, il s’agira de l’appel d’une ordonnance de référé rendue à l’été 2016 par le TGI de Nanterre, qui nous invite à étudier la frontière entre liberté d’expression, droit du public à l’information et respect de la vie privée. Cette question s’est posée à l’occasion d’une affaire retentissante opposant un collaborateur… insolite du Président de la République à une société éditrice d’un site spécialisé dans la presse « people ».

Deux étudiants de la promotion actuelle du Master, Manuel Chapalain et Nicolas Brillatz, plaideront contre un ancien, Sylvain Naillat, avocat à la Cour (Cabinet NomoS avocats). Pour l’occasion, le Professeur Gautier endossera la robe d’avocat général.

La Cour sera composée de Madame Annabelle Philippe, Procureur auprès de la Chambre de la presse du Tribunal de Grande Instance de Paris, qui sera assistée de deux anciennes, Maîtres Marie-Hélène Fabiani (Cabinet Fabiani) et Armelle Fourlon (Cabinet Fourlon avocats).

Un cocktail suivra le délibéré, dans le Hall du centre Assas, réunissant les participants et le public. Nous aurons également l’honneur d’accueillir un Alumni de l’Université, Maître Basile Ader, vice- bâtonnier élu de l’Ordre des avocats de Paris.

En espérant vous voir nombreux le Lundi 13 Mars !

Le compte rendu de la Master Class 2017

La promotion 2017 fait sa rentrée !

Lors de la réunion de pré-rentrée le 22 septembre 2016, les étudiants fraichement admis dans le Master ont pu assister à la cérémonie de remise des diplômes de la promotion précédente.

 

Cela leur a permis d’échanger sur divers sujets, tels que le déroulement de l’année, ainsi que les nombreux événements qui les attendent.

Ce fut l’occasion pour notre directeur du Master d’adresser quelques mots à chacun des diplômés, mais également aux nouveaux arrivants lors d’un discours de bienvenue.

Les étudiants ont rapidement dû élire un nouveau bureau pour notre association de Master « IP ASSAS ». Cette organisation, très active, sera en charge de planifier à nouveau les nombreux évènements qui ponctuent l’année tels que la Master Class (procès fictif ayant lieu le 13 mars à 18h30), la Job fair et son édition numérique, les Rendez-vous de cinq heures, ainsi que le voyage de promotion prévu à Amsterdam en avril.

Il reste donc fort à faire aux étudiants !

Les nouveaux membres de cette association ont ainsi été élus :

– Alexandre MOCHON, Président

– Erwan PRELY, Vice-Président

– Yasmine AZZAOUI, Trésorière

– Océane CHAMBRION, Secrétaire Générale

– Orianne MACHET, Secrétaire Générale

Après la passation effectuée, il est maintenant nécessaire pour les étudiants de s’accorder sur un nom officiel de promotion, afin de prendre dignement la suite de la promotion « Socrate : la défense du syllogisme ».

Le nom a finalement été fixé début novembre 2016 : « Janus : L’ambivalence du droit » !

Nous souhaitons ainsi une excellente année à nos Professeurs ainsi qu’à tous les étudiants, que celle-ci soit fructueuse tant sur le plan universitaire que personnel !

Pour revivre les moments forts de la remise des diplômes, vous pouvez vous rendre sur notre page :

Album : Promotion Socrate 2016

photo classe

Sculpture : « La Loi et la Nature », deux profils en marbre, faculté de droit, université Paris 2 Panthéon-Assas,
Par Vénard Salomé

Les rencontres de la Job Fair 2016

Ce lundi 6 juin 2016, l’association IP Assas et le Professeur Pierre-Yves Gautier ont organisé la neuvième édition de la Job Fair, événement devenu une véritable institution du Master 2 de Propriété Littéraire, Artistique et Industrielle. Créé en 2008 à son initiative, l’événement a depuis été repris et généralisé à l’ensemble de l’Université. Le Master continue cependant à être le seul à bénéficier de sa propre journée de rencontres.  Read more

Les Rendez-vous de 5 heures reviennent !

Le Master 2 vous convie aux Rendez-vous de 5 heures qui auront lieu les 30, 31 mai et 1er juin au centre Vaugirard (391, rue de Vaugirard 75015 Paris).

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La Master Class fait son retour le lundi 14 mars à 18h30

Comme le veut la tradition, la Master Class, organisée en collaboration avec l’IEJ Pierre Raynaud, se déroulera cette fois encore au Centre Assas. Professionnels et étudiants s’affronteront lors d’un procès fictif traitant d’une affaire réelle, sur le modèle des mot court.  Read more

Petit déjeuner chez White and Case

Mardi 1er mars 2016, les étudiants du master se sont rendus place Vendôme, à la rencontre du cabinet White and Case. Après une présentation du cabinet et du département IP/IT, ils ont pu librement poser leurs questions aux avocats autour d’un petit déjeuner.

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La visite de TF1

Lundi 15 février, la Promotion Socrate a été accueillie dans les locaux du Groupe TF1 pour une visite et un entretien avec les représentants des différentes carrières juridiques qu’offre le groupe. Read more

Visite privée du Conseil Constitutionnel

Jeudi 28 janvier, la promotion a eu l’immense plaisir de visiter le Conseil Constitutionnel et a été reçue par Jean-Louis Debré en personne ! Read more

La promotion 2016 fait sa rentrée !

Le 30 septembre, la pré-rentrée de la promotion 2016 a eu lieu dans l’amphi 600 du centre Vaugirard, lors de la cérémonie de remise des diplômes de la promotion sortante, Pablo Picasso, aux sources du droit. Le parrain de la promotion, Guillaume de Seynes, Directeur Général d’Hermès, était présent lors de l’événement pour remettre leurs diplômes aux étudiants. M. Pierre-Yves Gautier, quant à lui, a adressé un discours personnalisé pour chaque diplômé, tout en nous donnant un avant goût de ce qui nous attend cette année !  Read more

La Job Fair, rendez-vous incontournable entre les professionnels et le Master

La Job Fair, « Carnets de Rendez-vous » : des entretiens personnalisés entre les responsables des cabinets davocats et des entreprises et les étudiants actuels et anciens du Master 2 Droit de la propriété littéraire, artistique et industrielle
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Un grand merci aux participants des Rendez-vous de 5 heures, édition 2015 !

Le Master 2 tient à remercier chaleureusement les intervenants aux Rendez-vous de 5 heures qui ont eu lieu les 26, 27 et 28 mai au centre Vaugirard. Read more

Compte-rendu du voyage à Berlin !

Le voyage d’étude de la promotion Pablo Picasso, « Aux sources du droit », s’est déroulé dans la ville de Berlin, du 16 au 21 avril 2015. Read more

Visite de TF1 et rencontre avec les juristes du Groupe

Le Master a participé à une rencontre avec les juristes du Groupe TF1, le 30 mars 2015, afin de découvrir les différentes carrières juridiques qu’offre le Groupe.

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Participation à la Course du Sénat 2015

Des étudiants du Master ont participé à la Course du Sénat le 26 mars 2015.

Toutes nos félicitations à Diane Pons, Sophie Catteau, Chloé Chircop, Clarisse Tourneux, Hugo Hayoun, Benjamin Mankut, Louis de Chezelles, Benjamin Bouquet et Pierre Pérot (promotion Marcel Proust – 2014).

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Participation au concours APRAM 2015

Amandine Cordillet, étudiante du Master, est arrivée deuxième au concours du prix APRAM 2015

Le Master tient à féliciter Amandine Cordillet, étudiante de la promotion Pablo Picasso, pour sa deuxième place au concours APRAM 2015 (Association des Praticiens du Droit des Marques et des Modèles). Read more