Alumni Promotion 2013

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Sujet de Mémoire :
Directeur :
L’édition de livres numériques Jean-Christophe Galloux
Le dessin ou modèle communautaires non enregistré : une protection sujette à interprétation Jérôme Passa
Les conventions d’importation de spectacle Pierre-Yves Gautier
L’influence de la durée des représentations d’une pièce sur les contrats d’auteur : l’exemple de la Cantatrice chauve Pierre-Yves Gautier
Les contrats relatifs à la production d’un nouveau parfum Pierre-Yves Gautier
La liberté d’appréciation du commissaire-priseur Pierre-Yves Gautier
Le feu d’artifice et le droit Pierre-Yves Gautier
La nature juridique des droits des musées sur l’oeuvre corporelle Pierre-Yves Gautier
Les aspects juridiques du transbordement de marchandises protégées par un droit de propriété industrielle Jean-Christophe Galloux
La recherche de la preuve de la volonté post-mortem de l’auteur d’une oeuvre d’art Pierre-Yves Gautier
La protection des algorithmes financiers Jean-Christophe Galloux
La lutte contre la dégénérescence d’une marque Jérôme Passa
La protection des éditions musicales d’oeuvres du domaine public Pierre-Yves Gautier
La liberté contractuelle de fixer les conditions de mise en ligne d’une oeuvre musicale Pierre-Yves Gautier
Les plumes de l’ombre des politiques et le Droit Pierre-Yves Gautier
La rationalisation des autorisations en matière d’oeuvres composites Pierre-Yves Gautier
La suppression d’une norme de droits d’auteur : l’exemple de la rémunération des auteurs de publicités Pierre-Yves Gautier
La transmissibilité internationale des droits patrimoniaux de la personnalité à cause de mort Pierre-Yves Gautier
la qualification juridique du financement « désintéressé » en matière culturelle Pierre-Yves Gautier
La définition du livre « indisponible » Pierre-Yves Gautier
Les limites de la protection par le droit d’auteur des oeuvres musicales Jérôme Passa
Etude de droit comparé de l’application en droit national de l’exception d’homonymie de l’article 6§1 de la directive sur les marques Jérôme Passa
Les atteintes à la marque de renommée Jérôme Passa
Le droit d’auteur et les jeux en ligne massivement multi-joueurs Jérôme Passa
Les destinées de l’oeuvre interdite Pierre-Yves Gautier
Le nom du club sportif rattaché à une ville Pierre-Yves Gautier
La concurrence entre accès physique et accès virtuel aux oeuvres d’art Pierre-Yves Gautier
La transmission de propriété ordinaire des fichiers numériques Pierre-Yves Gautier
L’image de marque et les réseaux sociaux Jérôme Passa
La bonne foi du cocontractant en matière de vols d’œuvres d’art Pierre-Yves Gautier
La gestion des droits de propriété industrielle au sein des groupes de société Jérôme Passa
La relation de causalité entre publicité et contenu sur les réseaux sociaux Pierre-Yves Gautier
La revente de produits en droit des marques Jérôme Passa
A la recherche d’une exception de Lipdubbing Pierre-Yves Gautier
Les limites du merchandising en matière d’œuvres d’art Pierre-Yves Gautier
Le Corbusier et le Droit Pierre-Yves Gautier
L’insuffisance de description dans les brevets Jean-Christophe Galloux
La nouvelle exploitation d’un film classique Pierre-Yves Gautier