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Sujet de Mémoire :
Directeur :
Paris sportifs en ligne et droit des marques Jérôme Passa
Le droit à l’oubli numérique Pierre-Yves Gautier
La volonté post mortem de l’auteur d’art graphique Pierre-Yves Gautier
Doublage et sous titrage de films sur internet Pierre-Yves Gautier
Liberté contractuelle et droit d&rsqun;aueuv : l’exemple du spectacle vivant Denis Mazeaud
Le photographe de mode face aux usages Pierre-Yves Gautier
Le trafic des biens culturels Jérôme Passa
L’auteur-société Pierre-Yves Gautier
L’humour et le droit Jérôme Passa
La brevetabilité des business methods Jean-Christophe Galloux
Les accords de coexistence de marques Jérôme Passa
La mise en possession d’une oeuvre corporelle Pierre-Yves Gautier
La critique des oeuvres par les internautes sur les plateformes de vente Pierre-Yves Gautier
Les musiques de films Pierre-Yves Gautier
La participation au processus de création/invention et ses conséquences sur la titularité des droits Jean-Christophe Galloux
La reprise de mises en scène mythiques Pierre-Yves Gautier
L’adaptation au cinéma des oeuvres mythiques Pierre-Yves Gautier
Le domaine d’application du règlement (CE) n°1383/2003 Jérôme Passa
La place de la représentation vivante : compensation des pertes de rémunération Pierre-Yves Gautier
Le statut des expositions d’oeuvres Jérôme Passa
Le droit d’information Jérôme Passa
Le tournage en France d’un film étranger Pierre-Yves Gautier
Le sort chaotique des créateurs salariés Pierre-Yves Gautier
Procédures collectives et propriété industrielle Jérôme Passa
Libéralisation de l’activité de l’agent artistique Pierre-Yves Gautier
La protection de la réputation de la marque Jérôme Passa
Le patrimoine culturel immatériel Jean-Christophe Galloux
L’affiche de film Pierre-Yves Gautier
Savoir-faire et droit d’auteur Jean-Christophe Galloux
Le droit, les mineurs et le cinéma Pierre-Yves Gautier
Les sanctions de la dénaturation d’une oeuvre lyrique Pierre-Yves Gautier
Le statut de l’avance consentie par une plateforme internet Pierre-Yves Gautier
Les contraintes juridiques liées à la réalisation d’un biopic Pierre-Yves Gautier
La protection des sources des journalistes Jérôme Passa
Les fictions non autorisées sur des personnalités d’actualité Pierre-Yves Gautier
Le statut des photographies du film Pierre-Yves Gautier
Fusion-acquisition et propriété intellectuelle Jérôme Passa
La protection du style des maisons de création Jérôme Passa