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Alumni – Promotion 2014

Nom :
Sujet de Mémoire :
Directeur :
Le co-branding Jean-Christophe Galloux
Le Droit d’auteur dans le métro Pierre-Yves Gautier
Les suites d’un rapport demandé par un ministre Pierre-Yves Gautier
Le contrôle de cassation en droit des marques Jérôme Passa
Lutte contre la contrefaçon sur internet et protection de la vie privée Jérôme Passa
Le Dénigrement de la marque Jérôme Passa
L’enregistrement d’un ballet en vue de sa diffusion audiovisuelle Pierre-Yves Gautier
La frontière entre gain manqué et dommage hypothétique dans le procès de droit d’auteur Pierre-Yves Gautier
La destination des oeuvres postées sur les plateformes de partage Pierre-Yves Gautier
Préjudice porté au caractère distinctif de la marque renommée Jérôme Passa
L’exploitation licite des oeuvres audiovisuelles sur les réseaux sociaux Pierre-Yves Gautier
La 3D relief au cinéma et le droit Pierre-Yves Gautier
Le consentement dans la publication des photographies issues de la vie privée sur Facebook Pierre-Yves Gautier
Les accords de coexistence de marques et le droit de la concurrence Jérôme Passa
La protection juridique du slogan politique Jérôme Passa
Les droits des musées sur leurs collections Pierre-Yves Gautier
Les nouvelles interprétations d’une oeuvre musicale Pierre-Yves Gautier
Les enjeux juridiques liés à l’apparition de la doublure numérique Jérôme Passa
Le droit moral de l’architecte avant l’achèvement du bâtiment Jérôme Passa
Droit des marques en matière vitivinicole Jérôme Passa
La brevetabilité des médicaments et leur accès au sein des PED : le cas particulier de l’Inde G. Blanc-Jouvan
La reproduction d’un tweet par un tiers Pierre-Yves Gautier
L’artiste-interprète d’une œuvre dramatique ou cinématographique : de l’interprétation à la création Pierre-Yves Gautier
Le parc d’attraction et le droit Pierre-Yves Gautier
La nature juridique et les effets des actes portant engagement de lutte contre la contrefaçon sur Internet Pierre-Yves Gautier
La succession des droits d’auteur du peintre chilien Mario Carreño Pierre-Yves Gautier
Les enjeux financiers des marques de luxe Jérôme Passa
Le droit d’auteur et les spécificités liées au format de la série télévisée Pierre-Yves Gautier
Contrôle de constitutionnalité et droit d’auteur Jérôme Passa
Les sûretés réelles grevant des propriétés intellectuelles Jérôme Passa
L’encadrement juridique du street art Jérôme Passa
Les méthodes d’interprétation larges en matière d’atteinte au droit moral de l’auteur Pierre-Yves Gautier
La coproduction d’un film par une chaîne de télévision Pierre-Yves Gautier
L’exploitation des oeuvres cinématographiques restaurées : l’exemple de Jacques Tati Pierre-Yves Gautier
Le musée d’Orsay et le droit d’auteur Pierre-Yves Gautier
Les conséquences de l’élimination ou de la limitation des publicités sur l’Internet Pierre-Yves Gautier
Sol LEWITT et le droit Jérôme Passa
Le retrait des contenus estimés illicites par les hébergeurs Pierre-Yves Gautier
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