Comme chaque année, le Master 2 de Droit de la propriété Littéraire, Artistique et Industrielle et l’Association IP Assas organisent « Les Rendez-vous de 5 heures » !
Il s’agit d’une série de trois tables rondes autour d’un sujet d’actualité lié à la propriété intellectuelle, réunissant professionnels, experts et étudiants. Cette année, elles auront lieu du 3 au 5 juin 2019, chaque jour à partir de 17h, au Centre Vaugirard (391 rue Vaugirard 75015 Paris).
Il y sera cette fois discuté des « Métamorphoses normatives et processuelles de la propriété intellectuelle », en mémoire de Jean Foyer.
A l’heure du Brexit, de la promulgation de la nouvelle directive européenne « Droit d’auteur », de la transposition du « Paquet Marques », ainsi que de la loi de programmation sur la Justice, il nous a paru nécessaire de traiter des évolutions ou bouleversements tant des textes que des juridictions et des institutions politiques, avec la question de la souveraineté de l’État qui est membre de l’Union européenne.
- La première journée (Lundi 3 juin), sera consacrée à la qualité, l’effectivité et l’utilité de la norme nationale et européenne. Les nouveaux textes en la matière, telle la directive européenne « Droit d’auteur » du printemps 2019, nous donneront un sujet d’étude de grande actualité.
- La deuxième journée (Mardi 4 juin), sera dédiée aux métamorphoses des méthodes de la Cour de cassation et des juges du fond, sous l’emprise des juridictions supranationales (contrôle de proportionnalité, motivation, spécialisation des juges). La discussion portera également sur les effets de la loi de programmation de la Justice du 23 mars 2019 dans le domaine de la propriété intellectuelle, ainsi que sur la mise en place des procédures de déjudiciarisation et d’opposition en matière de propriété intellectuelle (transposition du « Paquet Marques »).
- La troisième journée (Mercredi 5 juin) traitera des questions de fond, mêlant politique et droit. A l’heure actuelle, il est frappant de noter que les Etats-Membres de l’Union Européenne n’ont jamais été autant soumis aux normes découlant de ces institutions. Le rôle de la CJUE et les influences du Brexit seront mis en question.
Les débats seront clôturés, à chaque reprise, par une synthèse improvisée par le Professeur Pierre-Yves Gautier. Chacune de ces trois séances sera suivie d’un cocktail convivial, dans les jardins.
Voici le lien de l’événement Facebook, pour plus d’informations sur les thèmes abordés et sur le déroulement des journées :
https://www.facebook.com/events/287789145441171/
« Les Rendez-vous de 5 heures » sont ouverts aux professionnels, aux élèves-avocats, ainsi qu’aux étudiants. Aucune inscription n’est nécessaire. Nous souhaitons tout particulièrement souligner que cet événement est comptabilisé au titre de la formation continue de l’EFB.