Photo de groupe

Compte-rendu du voyage à Berlin !

Le voyage d’étude de la promotion Pablo Picasso, « Aux sources du droit », s’est déroulé dans la ville de Berlin, du 16 au 21 avril 2015.

Le jeudi 16 était chargé pour les élèves de la promotion, qui devaient en même temps être prêts à partir, rendre leur mémoire et passer le galop d’essai de Propriété Littéraire et Artistique. Une fois le mémoire rendu et l’examen terminé, les élèves partant en Car se sont délestés de leurs livres et codes à la salle de droit civil pour certains, et dans les bras de camarades les rejoignant le lendemain en avion pour d’autres. La « procession » est ensuite partie vers la gare routière de Gallieni pour attraper le Car reliant de nuit la capitale française à la capitale allemande.

Après une nuit plus ou moins reposante, la promotion arrive à la gare routière de Berlin le 17 avril au matin et se met en route pour l’auberge de jeunesse réservée par les organisateurs du voyage – Clarisse Tourneux, vice-présidente de l’association IP Assas, et Benjamin Bouquet, secrétaire général – à côté de la très centrale Alexanderplatz. Il y a comme un air de colonie de vacances parmi les rangs d’élèves qui se déversent dans le U-Bahn Berlinois. Une fois les valises déposées, des petits groupes se forment, à la recherche du meilleur Frühstück de la capitale, avant de revenir à l’auberge prendre possession des chambres. L’après-midi passe vite, et l’on se retrouve en début de soirée pour trinquer à cette année écoulée.

Le samedi 18, notre deuxième jour dans Berlin commence par une « visite insolite » de Berlin pour une bonne moitié de la classe. Cette visite est orientée sur les effets du Mur sur le Berlin contemporain et permet d’appréhender l’évolution de la ville depuis la chute du mur et ses défis actuels. Ensuite, chacun découvre un peu la ville à sa façon. Une visite cependant fait partie de tous les itinéraires, la East Side Gallery. Sans doute la plus grande galerie en plein air du monde, c’est en réalité un morceau du mur resté debout sur 1,3 km, devenu support de 118 peintures de street-artists de divers pays, chacun ayant été invité à rénover son œuvre en 2009.

Au programme du dimanche 19, repos, Ile des musées, mémorial de la Shoah et balade au Mauerpark, où se tient un karaoké géant en plein air. Le soleil est au rendez-vous, ce qui permet aux élèves de se remettre des émotions récentes dues au mémoire et au galop d’essai.

Lundi 20 avril, les choses sérieuses commencent ! Rendez-vous à 10h au Deutsches Patent und Markenamt. Dans cet Office des brevets et des marques allemand, nous sommes reçus par Roger Hildebrand, qui y travaille en qualité d’examinateur.

Après une introduction dans un français impeccable, notre hôte passe à l’anglais pour nous raconter l’histoire de l’Office en tant qu’institution. L’Allemagne était à une certaine époque connue pour copier les produits des autres, sans s’encombrer de brevets. C’est sous l’impulsion anglaise que les allemands ont commencé à enregistrer des brevets, afin de pouvoir organiser une exposition d’inventions internationales, sans que leurs hôtes ne se sentent menacés par un potentiel pillage. Notre guide nous confie également quelques statistiques et informations sur l’état actuel des demandes de brevets et l’activité récente de l’Office.

On se met ensuite en mouvement pour une visite plus active, et notre hôte enchaine sur l’histoire de l’Office en tant que bâtiment. L’architecture et l’organisation de celui-ci sont très liées au message que les autorités allemandes ont souhaité envoyer à l’époque : le bâtiment construit en 1877 spécialement pour abriter cet Office, est non seulement à la pointe de la technologie pour l’époque (électricité, téléphone…) mais est aussi le plus gros bâtiment administratif de Berlin. Il s’agissait alors d’envoyer un message : l’Allemagne s’intéresse à la propriété intellectuelle.

Notre hôte nous a raconté quelques anecdotes au fur et à mesure de la visite. Nous avons ainsi appris qu’au cours de la deuxième guerre mondiale, l’Office fut partiellement détruit, et un bon nombre de demandes de brevet encore non publié fut récupéré par les Américains.

Aujourd’hui, les Microfilms restés dans les décombres et dans les sous-sols du bâtiment à l’époque, ainsi que ceux saisis par les Etats-Unis sont en court de traitement. En effet, bien que non publiés, ils font aujourd’hui partie de « l’état de la technique » et il est important pour l’Office de pouvoir les prendre en compte lors de la recherche de nouveauté des demandes actuelles de brevet.

Nous avons aussi appris que durant la guerre froide, l’Office de la RFA fut délocalisé à Munich, avant de retourner dans ses locaux d’origine à la réunification, emportant également l’intégration des brevets de la RDA, dont la fameuse voiture Traban !

Nos pérégrinations dans l’Office nous amènent à un bureau maintenu dans son état initial, où nous est remise une copie du premier brevet délivré par l’Office allemand, et où nous pouvons découvrir des originaux de brevets délivrés à Albert Einstein et à Konrad Adenauer.

Notre visite de l’Office des brevets se conclue sur un déjeuner à la cafétéria avec notre guide, puis par une photo devant les marches de l’Office, un peu aveuglés par le soleil.

Dans l’après-midi, quartier libre ! Nous suivons un peu la Spree pour aller déguster une glace au bord de l’eau, puis chacun élabore son programme pour la suite de la journée.

Le lendemain, c’est déjà le dernier jour du voyage qui commence. Rendez-vous à 10h15 au Ministère de la Justice et de la Protection du Consommateur, où un comité d’accueil nous attend pour nous faire visiter les lieux et nous parler du fonctionnement de cette institution. Drôle de coïncidence, le Ministère de la justice était à l’origine censé abriter l’Office des brevets.

Nous commençons par la visite des lieux, pour laquelle pas moins de trois personnes nous accompagnent, parlant anglais et français. Les locaux du Ministère ont également une histoire intéressante. Il est composé de trois grands bâtiments (dont une ancienne fabrique de textile), reconvertis pour accueillir la vaste population qui y travaille. On remarque sur les anciennes parois extérieures de cette fabrique des impacts de balle datant de la guerre, laissé visibles sur les murs lors de la rénovation et de l’unification de ces bâtiments. Nous passons sous les verrières qui ont servi à joindre ces différentes bâtisses en une seule, et arrivons dans la bibliothèque du Ministère. Celle-ci, impressionnante, s’étale sur 5 étages et est réputée être la bibliothèque juridique la plus exhaustive d’Europe.

Le dernier arrêt de la visite se fait devant une estrade inclinée sur laquelle sont fixées des chaises, faisant face à un écran sur lequel on voit la mer. Cette installation commémore l’endroit où, le 9 novembre 1989, la conférence qui a provoqué la chute du mur s’est tenue.

Nous revenons ensuite dans la salle de conférence, où une juge, affectée au Ministère depuis 4 ans pour la rédaction des lois en propriété intellectuelle, nous explique le fonctionnement du Ministère. Celui-ci prépare les projets de loi, qui sont ensuite envoyés aux autres Ministères qui les valident et les envoient à la chancellerie. Ensuite, la procédure législative devant le Parlement commence, jusqu’au moment où le projet est voté par le Parlement et signé par le Président, et devient alors une loi.

Ensuite, un autre employé du Ministère, ancien juge également, vient prendre le relai pour nous parler cette fois-ci du droit d’auteur. Il nous explique que l’Allemagne et la France, puisqu’elles connaissent un système de protection du droit d’auteur relativement similaire, essaient de développer une stratégie commune à un niveau européen. Il évoque également les projets nationaux importants actuellement portés par son Département, dont une réforme du système de gestion collective et une autre réforme concernant les exceptions et les limitations au droit d’auteur.

Une fois cette visite terminée, il nous reste encore quelques heures avant de devoir récupérer nos bagages à l’auberge et d’aller prendre l’avion. Certains sont allés au Marché Turc, d’autres ont visité un ultime musée.

Le retour en France se fait sans encombre et lorsque l’avion atterri, même un peu en avance, tous les esprits sont reposés et plus motivés que jamais pour entamer la période de partiels qui a suivie ce voyage.

Violaine Savatier