JANUS, OU LE DOUBLE VISAGE DES SOURCES DU DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les étudiants du Master 2 Droit de la Propriété littéraire, artistique et industrielle de l’Université Panthéon-Assas organisent leurs traditionnels « Rendez-vous de 5 heures ».
Les débats auront lieu les 30, 31 mai et 1er juin, de 17h00 à 19h00, au Centre Vaugirard (391, rue de Vaugirard, 75015 Paris).
Le thème central sera : « Janus, ou le double visage des sources du droit de la propriété intellectuelle », entre protection et affaiblissement des titulaires de droits.
Ces réunions traiteront des évolutions récentes de la propriété intellectuelle sous l’angle de l’ambivalence des sources du droit, entre apparente protection et implicite destruction (marques, liberté de conclure et de juger, extension du monde physique au numérique).
Plusieurs personnalités prestigieuses seront interrogées par les étudiants, selon la coutume : nos parrains, tels L’Oréal, Dechert et TF1 ; des professeurs de droit, MM. Jérôme Passa et Alain Bénabent ; des avocats chevronnés dans chaque spécialité et bien sûr, le directeur du Master, M. le professeur Pierre-Yves Gautier.
Il n’est pas nécessaire de s’inscrire pour assister aux débats. La présence est par ailleurs compté comme de la formation continue pour le Barreau de Paris-EFB
Venez nombreux !
PROGRAMME DES RENDEZ-VOUS DE 5H : JANUS OU LE DOUBLE VISAGE DES SOURCES DU DROIT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE
Les trois rendez-vous rechercheront s’il existe un réel équilibre normatif et jurisprudentiel entre la protection des titulaires de droits et les contraintes croissantes qui leur sont infligées.
30 MAI : Janus et le droit de marque
Sous-thème 1 : Réflexion à partir de l’arrêt Longines du 12 Février 2015 (La distinctivité de la marque)
Sous-thème 2 : Les « droits processuels » du contrefacteur
Orateurs :
- Direction juridique l’Oréal
- Havard Duclos (Cabinet Laude Esquier Champey)
- Passa (Professeur, Cabinet Passa Varet Avocats)
- Canlorbe (Meridian Avocat, Alumni).
31 MAI : Janus et les libertés essentielles
Sous-thème 1 : La liberté de juger
Sous-thème 2 : La liberté de conclure
Orateurs :
- Direction juridique L’Oréal
- Cabinet d’avocats Dechert
- J-A Bénazéraf, Avocat (Cabinet JBLM)
- Bénabent (Professeur, Avocat au Conseil d’État et à la Cour de cassation)
1er JUIN : Janus et l’extension des concepts anciens au numérique
Sous-thème 1 : Le cloud computing, support immatériel d’exploitation
Sous-thème 2 : Le basculement des oeuvres indisponibles et du prêt numérique
Orateurs :
- Direction juridique TF1
- Cabinet d’avocats Dechert
- Viaris de Lesegno (Cabinet Pierrat, Alumni)
- Varet (Professeur associé, Cabinet Passa Varet Avocats).
La fin de chaque journée se conclura par un cocktail afin de pouvoir discuter avec les intervenants.