Skip to content

Posts from the ‘Les évènements’ Category

Rendez-vous de Cinq Heures : Édition 2017

JANUS, OU LE DOUBLE VISAGE DES SOURCES DU DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les étudiants du Master 2 Droit de la Propriété littéraire, artistique et industrielle de l’Université Panthéon-Assas organisent leurs traditionnels « Rendez-vous de 5 heures ».

Les débats auront lieu les 30, 31 mai et 1er juin, de 17h00 à 19h00, au Centre Vaugirard (391, rue de Vaugirard, 75015 Paris).

Le thème central sera : « Janus, ou le double visage des sources du droit de la propriété intellectuelle », entre protection et affaiblissement des titulaires de droits.

Ces réunions traiteront des évolutions récentes de la propriété intellectuelle sous l’angle de l’ambivalence des sources du droit, entre apparente protection et implicite destruction (marques, liberté de conclure et de juger, extension du monde physique au numérique).

Plusieurs personnalités prestigieuses seront interrogées par les étudiants, selon la coutume : nos parrains, tels L’Oréal, Dechert et TF1 ; des professeurs de droit, MM. Jérôme Passa et Alain Bénabent ; des avocats chevronnés dans chaque spécialité et bien sûr, le directeur du Master, M. le professeur Pierre-Yves Gautier.

Il n’est pas nécessaire de s’inscrire pour assister aux débats. La présence est par ailleurs compté comme de la formation continue pour le Barreau de Paris-EFB

Venez nombreux !

Lien de l’évènement Facebook


PROGRAMME DES RENDEZ-VOUS DE 5H : JANUS OU LE DOUBLE VISAGE DES SOURCES DU DROIT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE

Les trois rendez-vous rechercheront s’il existe un réel équilibre normatif et jurisprudentiel entre la protection des titulaires de droits et les contraintes croissantes qui leur sont infligées.

30 MAI : Janus et le droit de marque

Sous-thème 1 : Réflexion à partir de l’arrêt Longines du 12 Février 2015 (La distinctivité de la marque)

Sous-thème 2 : Les « droits processuels » du contrefacteur

Orateurs :

  • Direction juridique l’Oréal
  • Havard Duclos (Cabinet Laude Esquier Champey)
  • Passa (Professeur, Cabinet Passa Varet Avocats)
  • Canlorbe (Meridian Avocat, Alumni).

31 MAI : Janus et les libertés essentielles

Sous-thème 1 : La liberté de juger

Sous-thème 2 : La liberté de conclure

Orateurs :

  • Direction juridique L’Oréal
  • Cabinet d’avocats Dechert
  • J-A Bénazéraf, Avocat (Cabinet JBLM)
  • Bénabent (Professeur, Avocat au Conseil d’État et à la Cour de cassation)

1er JUIN : Janus et l’extension des concepts anciens au numérique

Sous-thème 1 : Le cloud computing, support immatériel d’exploitation

Sous-thème 2 : Le basculement des oeuvres indisponibles et du prêt numérique

Orateurs :

  • Direction juridique TF1
  • Cabinet d’avocats Dechert
  • Viaris de Lesegno (Cabinet Pierrat, Alumni)
  • Varet (Professeur associé, Cabinet Passa Varet Avocats).

La fin de chaque journée se conclura par un cocktail afin de pouvoir discuter avec les intervenants.

La Master Class revient en 2017 !

Comme le veut la tradition, la Master Class, co-organisée par  l’IEJ Pierre Raynaud et l’association IpAssas se déroulera cette fois encore au Centre Assas. Celle-ci aura lieu le Lundi 13 Mars, à 18h30 en Amphithéâtre IV. Professionnels et étudiants s’affronteront lors d’un procès fictif traitant d’une affaire réelle, sur le modèle des moot court. 

Cette année, il s’agira de l’appel d’une ordonnance de référé rendue à l’été 2016 par le TGI de Nanterre, qui nous invite à étudier la frontière entre liberté d’expression, droit du public à l’information et respect de la vie privée. Cette question s’est posée à l’occasion d’une affaire retentissante opposant un collaborateur… insolite du Président de la République à une société éditrice d’un site spécialisé dans la presse « people ».

Deux étudiants de la promotion actuelle du Master, Manuel Chapalain et Nicolas Brillatz, plaideront contre un ancien, Sylvain Naillat, avocat à la Cour (Cabinet NomoS avocats). Pour l’occasion, le Professeur Gautier endossera la robe d’avocat général.

La Cour sera composée de Madame Annabelle Philippe, Procureur auprès de la Chambre de la presse du Tribunal de Grande Instance de Paris, qui sera assistée de deux anciennes, Maîtres Marie-Hélène Fabiani (Cabinet Fabiani) et Armelle Fourlon (Cabinet Fourlon avocats).

Un cocktail suivra le délibéré, dans le Hall du centre Assas, réunissant les participants et le public. Nous aurons également l’honneur d’accueillir un Alumni de l’Université, Maître Basile Ader, vice- bâtonnier élu de l’Ordre des avocats de Paris.

En espérant vous voir nombreux le Lundi 13 Mars !

Le compte rendu de la Master Class 2017

C’est la rentrée pour la promotion 2015 !

La rentrée passée, le bureau élu, le nom de promotion attribué, l’année 2014-2015 commence sur les chapeaux de roues pour les étudiants du Master.

Read more